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1 – Propriété du site
Le présent site est la propriété exclusive de l’hôtel de La Salle, France
Éditeur :
Hôtel de la Salle
4 bis rue de l’Arbalète
51100 REIMS
Directeur de Publication :
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2 – Contenu du site
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image… et par la législation internationale. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de La Salle, France, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.
3 – Hébergement du site
OVH –2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX
4 – Conception et réalisation
CAP Informatique
4 rue Marie Mavingt
ZAC Croix Blandin
51100 REIMS
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